CONDITIONS GENERALES


Rossolis Sàrl a son siège à Bussigny (VD), Suisse.

COMMANDES
Les commandes envoyées à Rossolis sont soumises aux conditions générales disponibles sur le site au moment de la commande. Une fois la commande soumise à Rossolis, une confirmation est envoyée à l'adresse e-mail de l'acheteur. Cette confirmation récapitule les éléments essentiels de la commande. Toute contestation doit être communiquée par e-mail dans les 2 jours suivants la commande à l'adresse suivante: librairie@rossolis.ch
Rossolis décline toute responsabilité dans le cas oû l'un de ses fournisseurs se trouve dans l'impossibilité de fournir un article commandé sur le site.

LIVRAISON
Les frais de livraisons (port et emballage) sont les suivants:
- Pour la Suisse et l'Europe: CHF 5.50 forfaitaire par commande.
- Pour le reste du monde: frais effectifs.
Dans la mesure du possible, les livres d'une même commande sont groupés en un seul envoi. Quand un seul envoi retarde exagérément la livraison d'une partie de la commande, Rossolis gère au mieux des éventuels envois successifs sans surcharge de frais pour l'acheteur.
La livraison est considérée comme effectuée dès la mise à disposition du produit au client par le transporteur.

DROIT DE RETOUR
L'acheteur dispose d'un droit de retour de 7 jours dès la réception de la marchandise. En cas de retour, le port est toujours à la charge de l'acheteur. Le retour est accepté à condition que la marchandise soit en parfait état et l'affranchissement suffisant.

PAIEMENT
Le paiement de la commande se fait de la manière suivante:
- Par facture avec délai de paiement de 30 jours (en Suisse uniquement). Pour ce mode de paiement Rossolis se réserve le droit de demander le paiement partiel ou total avant la livraison ou le paiement par carte de crédit.
- Par chèque (France seulement). Une facture pro forma est envoyée avec le montant correspondant en EUR. Dès réception du chèque correspondant au montant en EUR de la commande, le ou les article(s) sont envoyés par la poste. Ordre pour le chèque: T. Vust (Rossolis). Adresse: Rossolis, rue Montolieu 5, CH-1030 Bussigny, Suisse.
- Par paiement anticipé (virement bancaire). Une facture ProForma contenant le descriptif de la commande et les coordonnées bancaires de Rossolis est envoyée à l'acheteur.
- Par carte de crédit (VISA, MASTERCARD): par l'intermédiaire du système de paiement sécurisé Saferpay. Pour plus d'informations: www.saferpay.com

Les marchandises livrées par Rossolis demeurent sa propriété jusqu'à leur total paiement.
Les frais de rappel ainsi que les frais nécessaires à l'encaissement de factures par organes de recouvrement ou voie juridique demeurent réservés.

PROTECTION DES DONNEES
Rossolis garantit que les données personnelles transmises ou enregistrées lors de l'utilisation de son site ne sont pas transmises à des tiers. Rossolis garantit ne pas enregistrer les numéros de carte de crédit ainsi que leur date d'expiration.

AUTRES DISPOSITIONS
Les présentes conditions générales sont régies par le droit suisse.
Le for juridique exclusif se trouve au siège de la Société.

CONTACT
Rossolis, rue Montolieu 5, CH-1030 Bussigny
Tél./fax +41 21 701 42 35, e-mail : rossolis@rossolis.ch, www.rossolis.ch
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