CONDITIONS GENERALES
Rossolis Sàrl a son siège à Bussigny (VD), Suisse.
COMMANDES
Les commandes envoyées à Rossolis sont soumises aux conditions générales disponibles sur le site au moment de la commande. Une fois la commande soumise à Rossolis, une confirmation est envoyée à l'adresse e-mail de l'acheteur. Cette confirmation récapitule les éléments essentiels de la commande. Toute contestation doit être communiquée par e-mail dans les 2 jours suivants la commande à l'adresse suivante: librairie@rossolis.ch
Rossolis décline toute responsabilité dans le cas où l'un de ses fournisseurs se trouve dans l'impossibilité de fournir un article commandé sur le site.
LIVRAISON
Les frais de livraisons (port et emballage) sont les suivants pour les livres:
- Pour la Suisse et l'Europe: CHF 5.00 forfaitaire par commande.
- Pour le reste du monde: frais effectifs.
Pour les cartes postales, les frais de port et d'emballage sont compris dans le prix, pour la Suisse et l'Europe.
Dans la mesure du possible, les livres d'une même commande sont groupés en un seul envoi. Quand un seul envoi retarde exagérément la livraison d'une partie de la commande, Rossolis gère au mieux des éventuels envois successifs sans surcharge de frais pour l'acheteur.
La livraison est considérée comme effectuée dès la mise à disposition du produit au client par le transporteur.
DROIT DE RETOUR
L'acheteur dispose d'un droit de retour de 7 jours dès la réception de la marchandise. En cas de retour, le port est toujours à la charge de l'acheteur. Le retour est accepté à condition que la marchandise soit en parfait état et l'affranchissement suffisant.
PAIEMENT
Le paiement de la commande se fait de la manière suivante:
- Par facture avec délai de paiement de 30 jours (en Suisse uniquement). Pour ce mode de paiement Rossolis se réserve le droit de demander le paiement partiel ou total avant la livraison ou le paiement par carte de crédit.
- Par paiement anticipé (virement bancaire). Une facture ProForma contenant le descriptif de la commande et les coordonnées bancaires de Rossolis est envoyée à l'acheteur.
- Par carte de crédit: un système de paiement sécurisé en ligne est en cours d'installation. Seuls quelques articles disposent de la possibilité d'accéder à un espace sécurisé. Dans l'immédiat, il est possible de payer par carte en choisissant le mode de paiement anticipé. Une facture ProForma sera envoyée. La transmission des coordonnées de carte se fait alors par fax (+41 21 701 42 35).
Les marchandises livrées par Rossolis demeurent sa propriété jusqu à leur total paiement.
Les frais de rappel ainsi que les frais nécessaires à l'encaissement de factures par organes de recouvrement ou voie juridique demeurent réservés.
PROTECTION DES DONNEES
Rossolis garantit que les données personnelles transmises ou enregistrées lors de l'utilisation de son site ne sont pas transmises à des tiers. Rossolis garantit ne pas enregistrer les numéros de carte de crédit ainsi que leur date d'expiration.
AUTRES DISPOSITIONS
Les présentes conditions générales sont régies par le droit suisse.
Le for juridique exclusif se trouve au siège de la Société.
CONTACT
Rossolis, rue Montolieu 5, CH-1030 Bussigny
Tél./fax +41 21 701 42 35, e-mail : rossolis@rossolis.ch, www.rossolis.ch